Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet SARL ROSA est édité par :
SARL ROSA
Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social: 10000 EUR
Siège social: 280 Av. Général Norbert Riera, 83600 Fréjus, France
Numéro SIREN: 793926171
Numéro SIRET: 79392617100018
Numéro TVA intracommunautaire: FR76793926171
👉 Responsable de la publication: Romain PONS
Contact:
Email: support@sarlrosa.fr
Téléphone: +33 7 53 07 56 81
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
HOSTINGER operations, UAB
Adresse: Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Téléphone: +37064503378
Site web: https://www.hostinger.com
3. Activité
Le site a pour objet :
👉 la vente en ligne de bois de chauffage
(bûches, granulés, combustibles bois, etc.)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
👉 Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
👉 Vous pouvez consulter notre Politique de cookies pour plus d’informations.
7. Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions
- d’une indisponibilité du site
- de dommages résultant de l’utilisation du site
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un service de médiation.
👉 Médiateur :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : https://www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net
Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris
Le client doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite au vendeur.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social, sauf disposition légale contraire.
10. Contact
Pour toute question :
Email : support@sarlrosa.fr
Téléphone : +33 7 53 07 56 81